19.12.2007

La TaskForce reçoit des représentants de la Commission européenne

Vendredi 23 novembre, la TaskForce travailleurs frontaliers de l'EMR a reçu quatre représentants de la DG emploi et affaires sociales de la Commission européenne dans les locaux de la Représentation de la Communauté Germanophone de Belgique à Bruxelles. Cette réunion était destinée à attirer l'attention de la Commission sur les spécificités des régions frontalières tout en proposant des actions concrètes de soutient aux travailleurs frontaliers.

La délégation de la Commission était composée de deux représentantes de l'équipe chargée de veiller à la coordination des systèmes de sécurité sociale en Europe : Mme Michard et Mme Pigeon. Deux représentants du département consacré à la libre circulation des travailleurs les accompagnaient, témoignant ainsi de leur intérêt pour les difficultés particulières de la mobilité transfrontalière : M. Kontizas et Mme Ciesielska. La TaskForce présente au grand complet était accompagnée par le ministre président de la Communauté Germanophone de Belgique, Karl Heinz Lambertz, ainsi que d'un représentant de la province du Limbourg néerlandais, M. Kupers. M. Kuntz de l'Info institut de Saarbrücken était également présent pour évoquer la question du travail frontalier du point de vue de la grande région Saarlorlux (située à la frontière entre la Belgique, l'Allemagne, le Luxembourg et la France).

Cette réunion nous a tout d'abord permis d'apprécier l'intérêt porté par la Commission aux régions frontalières en général et aux travailleurs frontaliers en particulier. Elle a notamment souligné l'intérêt qu'elle portait au travail de projets tels que la TaskForce, destinés à établir un relais transparent entre les problèmes rencontrés sur le terrain et les ministères ou institutions communautaires. Le projet de mise en réseau de la TaskForce EMR avec des projets similaires implantés dans des régions frontalières partenaires comme la Saarlorlux représentée par M. Kuntz a ainsi été accueilli avec enthousiasme. Le projet de développement de la région Limbourg en laboratoire européen tel que présenté par M. Kupers a lui aussi suscité un vif intérêt.

D'autre part, la Commission est repartie avec plusieurs dossiers problématiques sous le bras pour lesquels elle s'est engagée à rechercher des solutions. Elle compte tout d'abord encourager les autorités nationales à résoudre les situations les plus difficiles dans lesquelles se trouvent des travailleurs frontaliers (ou migrants) grâce à des accords spécifiques. Les problèmes liés à l'assurance dépendance allemande tels que décrits dans notre liste d'obstacles à la mobilité semblent être liés à des divergences d'interprétation que la Commission entend éclaircir. Nous avons aussi abordé les problèmes liés aux doubles retraités résidant au Pays-Bas, au KOT néerlandais et à l'interprétation du nouveau règlement Nr 883/2004. Enfin, la Commission a proposé d'apporter un soutient technique à notre projet d'accord trilatéral pour la protection sociale des travailleurs frontaliers dans l'EMR.

C'est le début d'une coopération qui s'annonce fructueuse !